MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site douchemoduleau.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITION DU SITE

Le site douchemoduleau.fr est édité par :

Douche Moduleau SCOP SARL
Société coopérative et participative à responsabilité limitée
Capital social : 105 000 €
Siège social : 891 chemin de la Ciotat, 83150 Bandol
SIRET : 989 417 902 00016
RCS Toulon

Téléphone : 04 22 97 46 22
Email : contact@douchemoduleau.fr

Directeur de publication : Benjamin Lalbat, co-gérant

HÉBERGEMENT

Le site douchemoduleau.fr est hébergé par :

Jalis
Agence web et hébergeur
160 rue Albert Einstein
13013 Marseille
France

Infrastructure d'hébergement :
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
France
Site web : www.gandi.net

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Douche Moduleau SCOP SARL ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Douche Moduleau SCOP SARL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Douche Moduleau SCOP SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Douche Moduleau SCOP SARL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Douche Moduleau SCOP SARL décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder

LIENS HYPERTEXTES

Le site douchemoduleau.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Douche Moduleau SCOP SARL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Tout lien hypertexte pointant vers le site douchemoduleau.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de Douche Moduleau SCOP SARL.

DONNÉES PERSONNELLES

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre [Politique de Confidentialité].

COOKIES

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies sur ce site, nous vous invitons à consulter notre [Politique de Confidentialité].

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Toulon.